Références

• Protocole d’intervention pour les victimes localisées hors des voies carrossables;

Les circulaires ministérielles sont disponibles sous ce lien

• Politique de déplacement de l’usager;
• Modalités applicables quant aux heures de libération aux fins de formation obligatoire et continue des techniciens ambulanciers paramédics;
• Modalités de remboursement des transports effectués par les entreprises ambulancières en vertu de la Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui;
• Modalités d’autorisation et de remboursement des dépenses liées aux points de service additionnels;
• Modalités d’autorisation et de remboursement des dépenses liées aux points de service additionnels;
• Modalités applicables aux moniteurs défibrillateurs semi-automatiques;
• Utilisation des formulaires normalisés du ministère de la Santé et des Services sociaux et de l’informatisation
• Directives concernant le Réseau national intégré de radiocommunication (RENIR);
• Directive concernant la compensation des revenus autonomes des entreprises ambulancières;
• Transport par ambulance : Tarification;
• Modalités applicables pour le décompte des heures de service livrées;
• Modalités relatives à l’accessibilité et au transfert des usagers vers un centre hospitalier receveur à vocation tertiaire ou spécialisé ou du retour vers leur centre hospitalier d’origine ou desservant leur bassin géographique d’appartenance
• Rapatriements sanitaires.

Cadres 

• Cadre clinique de développement de la pratique préhospitalière provinciale;
• Cadre normatif de développement des pratiques préhospitalières et parahospitalières régionales;
• Cadre de référence : Orientations ministérielles sur la desserte préhospitalière en zone rurale

Politiques

• Politique gouvernementale sur le système préhospitalier d’urgence

Rapports

• Rapport Ouellet : 2014
• Rapport Dicaire : 2000
• Rapport Fréchette : 1992

Tous les protocoles d’intervention et bulletins cliniques sont disponibles sur l’extranet du site web. Pour vous connecter, utilisez votre code personnalisé ou le compte invité.

Pour demander vos accès, écrire à : communications.spu@msss.gouv.qc.ca

Procédure d’embarquement sans table de transbordement

• Dash-8
• Challenger

Procédure d’utilisation de la table de transbordement

• Procédure sans PowerLoad

• Procédure avec PowerLoad – document PDF

Appareil de relève

• Procédure temporaire de transbordement – document DPF

• Organigramme MSSS (PDF) – À venir;
• Loi sur les services préhospitaliers d’urgence (L.R.Q, S-6.2);
• Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées dans le cadre des services et soins préhospitaliers d’urgence;
• Loi sur la protection de personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui (L.R.Q., chapitre P-38.001);
• Code de la sécurité routière (L.R.Q., chapitre C-24.2);
• Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions législatives dans le domaine de la santé (Projet de loi 90/2002, chapitre 33);
• Loi médicale (L.R.Q., chapitre M-9);
• Règlement sur l’identification, le transport, la conservation, la garde et la remise des cadavres, objets et documents (R-0.2 r. 3);
• Code civil du Québec;
• Loi sur les services de santé et les services sociaux (L.R.Q., chapitre S-4.2);
• Le Règlement sur les conditions d’inscription d’un technicien ambulancier au Registre national de la main-d’œuvre (L.R.Q., chapitre S-6.2, r.1);
• La Charte des droits et libertés de la personne (L.R.Q., chapitre C-12);

• American Heart Association (AHA)
• Association des infirmières et infirmiers d’urgence du Québec (AIIUQ)
• Association des médecins d’urgence du Québec (AMUQ)
• Association des paramédics du Canada (APC)
• Association des spécialistes en médecine d’urgence du Québec (ASMUQ)
• Corporation des paramédics du Québec (CPQ)
• Canadian Association of Emergency Physicians (CAEP)
• Cœur et AVC – Anciennement la Fondation des maladies du cœur
• Continuum de services en traumatologie (CST)
• National Association of Emergency Medical Technicians (NAEMT)
• National Association of EMS Physicians (NAEMSP)